Modalités d’usage

Dernière mise-à-jour de l’Entente originale en anglais – 12 avril 2019

Dernière révision de la traduction en français – 12 avril 2019

Avant de faire usage de notre Site, veuillez lire attentivement nos Modalités d’usage, qui inclus mais ne sont pas limitées à notre Politique de confidentialité. N.B. Advenant un désaccord dans l’interprétation de cette Entente, la version écrite en anglais aura précédence, étant donné que nous sommes plutôt anglophones et que ces Modalités d’usage ont été écrites en anglais d’abord, puis traduites en français par la suite. Pour la version anglaise de ce texte, il suffit de choisir de voir cette page en « anglais » en cliquant sur le drapeau de la Grande-Bretagne ci-haut ou dans le menu principal de ce Site. Merci pour votre compréhension et collaboration. Sinon, n’hésitez pas de communiquer avec nous si vous avez des questions, des commentaires à apporter, ou aimeriez que l’on vous clarifie des clauses.

I. Définitions et terminologie

« Vous » – « Vous » – « Votre » – «Vous-même » réfèrent à l’utilisateur du Contenu, des Produits et des Services fournis par et/ou sur le Site d’Artzy Retzo
« Nous » – « Nos » – « Notre » – « Nous-même » – « On » – réfèrent à Artzy Retzo et Gigi Retzo, le fournisseur du Site, du Contenu, des Produits et des Services.
« Site » – « Sites » réfèrent au site web ArtzyRetzo.com et tout autre site web gérer par Artzy Retzo.
« Entente » réfère à toutes les clauses incluses et définies ci-après dans ces Modalités d’usage.
« Contenu » réfère à toute documentation, ressource, information sur notre Site, dans nos infolettres, blogues et courriels qui ne font pas nécessairement partie d’un Service ou d’un Produit payant.
« Service » – « Services » réfèrent à un service fourni par nous, incluant mais sans être limité par les commissions, les consultations, le coaching, la recherche, la préparation de propositions et de soumissions, l’organisation de documentation, l’évaluation, le développement et la gestion de site web.
« Oeuvre » – « Oeuvres » réfèrent aux dessins, peintures, et tout autre création artistique dans n’importe quel médium produit par Gigi Retzo, qui sont protégés par les lois de copyrights.
« Produit » – « Produits » réfèrent aux Oeuvres créées par Gigi Retzo et/ou tout autre objet dérivé de ces Oeuvres protégées par copyright, incluant mais sans être limité aux photographies, impressions, cartes postales et livres à colorier.
« Achat » – « Achats » réfèrent à l’acte de faire la demande d’un Produit et de démontrer un engagement quelconque à l’acheter dans le but d’en prendre possession.
« Acheteur » réfère à l’individu qui fait la demande du Produit et qui démontre un engagement quelconque à l’acheter dans le but d’en prendre possession. Cet individu est habituellement le même que « Vous » à partir du moment que vous avez pris la décision de faire un Achat sur notre Site.
« Plan mensuel » réfère à un Service payant qui est fourni par nous de façon régulière à chaque mois (habituellement de la recherche pour les artistes en arts visuels).
« Membre » réfère à un utilisateur qui bénéficie d’un Plan mensuel avec nous (habituellement des artistes en arts visuels qui bénéficie de notre Plan de recherche mensuel).
« Non-membre » réfère à un utilisateur qui ne bénéficie pas présentement d’un Plan mensuel régulier avec nous.
« Gigi Retzo » réfère à l’artiste visuel qui produit les Produits sur notre Site. Autrement connu sous le numéro 226859572 au Registraire des entreprises du Québec. Le même numéro est utilisé pour identifier Artzy Retzo.

II. Ratification de nos Modalités d’usages

En faisant usage de notre Site ou de nos bannières promotionnelles, vous ratifiez nos Modalités d’usage et votre engagement à les respecter. En nous soumettant vos informations, vous convenez qu’elles seront régies par notre Politique de confidentialité.
On se réserve le droit d’apporter des changements à cette Entente en tout temp. On vous encourage fortement à réviser ces Modalités d’usage fréquemment afin de demeurer au courent de ces changements.

III. Politique de confidentialité

i. Liens à d’autres sites web

(a) Il se peut que des liens à d’autres site web soit présents sur notre Site. Noter que notre Politique de confidentialité s’applique seulement à notre Site, et non aux sites web appartement à d’autres compagnies et/ou organisations auxquelles notre Site pourrait être lié. Vous devez vérifier la Politique de confidentialité des sites web liés à notre Site et faire les démarches nécessaires pour vous informer de celle-ci auprès des sites liés aux nôtres. Les liens présents sur notre Site vers d’autres sites web sont fournis pour votre commodité et sont pour des buts informatifs seulement. Nous n’endossons pas, et ne sommes pas responsables, de ces sites web liés. (b) Bien que vous n’êtes pas dans l’obligation de vous enregistrer pour avoir accès à notre Site, il demeure possible qu’on vous demande de nous fournir certaines informations personnelles lorsque vous visitez certaines sections de notre Site et/ou lorsque vous nous faites la demande d’un Service. Votre usage de notre Site exprime votre consentement à notre Politique de confidentialité et tout changement en vigueur au moment de l’usage.

ii. Collecte d’information personnelle

De l’information personnelle est de l’information sur vous qui permet à vous identifier en tant qu’individu. Par exemple, votre nom, adresse courriel et/ou civique, votre numéro de téléphone. Afin de vous fournir notre gamme complète de Services et Produits, nous pourrions faire la collecte des types d’informations suivants : (a) Information que vous nous avez volontairement fournie – Quand vous vous inscrivez à notre infolettre, ou bien faite la demande d’un Service ou d’un Produit quelconque, nous vous demandons de l’information personnelle (tel que votre nom et adresse courriel). Pour les Services aux artistes en arts visuels, nous pourrions vous demander de fournir de la documentation relative à votre carrière artistique, tel que votre biographie, démarche artistique, description de projet et images de votre travail antérieur et/ou en cours de production. (b) Cookies – Quand vous visitez notre Site, nous envoyons un ou plusieurs cookies – un petit fichier qui contient une chaîne de caractères – à votre ordinateur qui identifie votre navigateur de façon unique. Nous faisons l’usage de cookies afin d’améliorer la qualité de nos Services et de nos Produits en stockant vos préférences et en suivant vos tendances d’utilisateur. (c) Information de registre – Quand vous accédez aux Services d’Artzy Retzo, nos serveurs enregistre automatiquement l’information que votre navigateur envoi à chaque fois que vous visitez un site. Ces registres de serveurs peuvent inclure des informations à l’égard de vos demandes web, votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, la langue du navigateur, la date et l’heure de votre demande, et un ou plusieurs cookies qui pourraient identifier votre navigateur unique.

iii. Comment nous utilisons les informations collectées sur nos visiteurs en ligne

Nous traitons seulement l’information personnelle collecter pour les fins décrits dans notre Politique de confidentialité. Ces fins inclus:

Fournir des Produits, Services et matériel promotionnel à nos consommateurs;
Suivre les intérêts de nos consommateurs à l’égard de nos Produits et Services; et
Développer et améliorer nos Produits et Services.

iv. Offres promotionnelles et informatives

De l’information soumise pour vous enregistrer et/ou pour soumettre votre participation (pour un concours ou tirage par exemple) peut être utilisée pour des fins de marketing et promotionnelles par Artzy Retzo. Si un visiteur s’objecte à cet usage pour quelconque raison, il/elle peut prévenir cet usage, soit en faisant la demande par courriel ou en modifiant l’information enregistrée et/ou fournie. Nous faisons des efforts raisonnables pour protéger votre information dans un environnement sécure, et pour divulguer aussi peu d’information que possible pour des fins promotionnels. Si vous nous avez transmis des informations personnelles et aimeriez les changer ou vous retirer, veuillez nous contacter. Il est peu probable que cette clause sera utilisée pour d’autres fins que pour annoncer le gagnant d’un tirage par le biais d’une ‘histoire’ ou ‘post’ sur Instagram.

v. Divulgation information

Nous ne divulguerons pas d’information personnelle que vous nous fournissez sur nos Sites à de tierce parties qui ne travaillent pas directement avec nous pour vous faire parvenir nos Services et/ou Produits, sauf a) si c’est conforme à notre Politique de confidentialité, ou b) pour se conformer avec des exigences légales, tel que par la loi, la législation, un mandat, une assignation à comparaître ou une ordonnance du tribunal, auxquels cas nous serions peut-être dans l’obligation de divulguer cette information à des organismes tel que, mais pas limités aux, autorités régulatoires du Canada et/ou Internationales. Veuillez noter que ces divulgations peuvent impliquer l’entreposage et le traitement d’information personnelle à l’extérieure du Canada et peuvent en conséquence être sujet à des lois de confidentialité différentes à celles applicables au Canada.

vi. Cookies

Artzy Retzo, tel que plusieurs opérateurs de sites web, peut utiliser des technologies standardisées appelées « cookies » sur son Site. Les cookies sont des petits fichiers qui contiennent une chaîne de caractères qui sont téléchargées sur votre ordinateur lorsque vous visiter un site web quelconque. Vous pouvez désactiver les cookies à partir de votre navigateur. Cependant, en les désactivant, il se peut que certaines sections de notre Site ne fonctionnent pas et ne s’affichent pas correctement.

vii. Protection des enfants en ligne

Nous considérons la protection de la vie privée des enfants, surtout en ligne, d’une grande importance. Nous ne collectons pas, ni sollicitons-nous, l’information personnelle d’enfants de façon délibérer. Nous ne permettons pas sciemment non plus l’Achat et/ou l’acquisition de Produits, ni la demande de Services et/ou d’informations par le biais de notre Site à des enfants.

vii. Clauses additionnelles

Les clauses subséquentes s’appliquent à notre Site qui requirent parfois de s’enregistrer. Généralement, vous n’êtes pas obligé de fournir des informations personnelles afin de faire usage de notre Site, sauf quand il est nécessaire de le faire en procédant à faire un Achat d’un Produit ou en faisant la demande d’un de nos Services.

viii. Protection d’information

Nous avons mis en place des procédures et moyens à la fois physique, électronique et managérial afin de sauvegarder et prévenir un accès non autorisé, maintenir la sécurité des données, et faire bon usage des informations collectées en ligne. Nous appliquons des moyens de sauvegarde approprié au niveau de sensibilité de l’information.

ix. Entreposage de l’information

L’information personnelle que vous nous partagez est entreposée dans nos serveurs et/ou hébergée par des tierces parties avec qui nous avons des ententes.

x. Changements de politique

Si nous changeons notre Politique de confidentialité, les changements seront publiés sur cette page de notre Site pour que vous puissiez toujours demeurer informer à l’égard de l’information que nous collectons sur vous, comment nous l’utilisons et dans quelles circonstances nous pourrions la divulguer.

IV. Boutique et produits

i. Les Oeuvres et les Produits peuvent varier légèrement de leurs photos

Les images des Oeuvres montrées sur nos Sites peuvent varier légèrement des Oeuvres et/ou des Produits dérivés à partir de celles-ci et/ou des Produits que vous procurez. Bien que nous avons fait les efforts d’afficher les couleurs correctement, nous ne pouvons pas garantir que votre ordinateur affiche correctement les couleurs des Oeuvres et/ou Produits dérivés de celles-ci. Les Oeuvres et/ou Produits dérivés pourraient donc varier légèrement des images sur nos Sites.

ii. Livraison

La livraison d’Achat à un le territoire Canadien est gratuit.
La livraison d’Achat aux États-Unis sera chargée 10 CAD pour un achat en dessous de 99 CAD. Les frais de livraisons seront exonérés pour un Achat de 100 CAD ou plus.
La livraison d’Achat à un autre pays à l’International sera chargée 50 CAD pour tout achat en dessous de 20 CAD. Les frais de livraisons seront exonérés pour un Achat de 251 CAD ou plus.
Les taux décris dans le (a), (b) et (c) ci-haut sont vrais, SAUF SI la livraison coûte plus de 50 CAD. Advenant que la livraison coûte plus de 50 CAD, les frais décris ans (a), (b) et (c) ne s’appliquent pas, et l’Acheteur sera demandé de couvrir le montant excédant 50 CAD afin de compléter la transaction. Si l’Acheteur ne veut pas payer l’excédant dans les 10 jours après avoir reçu l’avis de notre part à cet effet, l’Achat sera annulé, le paiement reçu sera remboursé à l’Acheteur, et le Produit demeurera en conséquence à nous.
Les Produits seront seulement livrés et/ou transféré à l’Acheteur à partir du moment que nous avons reçu le paiement complet, incluant les frais de livraisons, le cas échéant.
Les Produits peuvent nous prendre jusqu’à un mois pour vous être envoyé, même si notre but est de vous l’envoyer au courent de la semaine de votre Achat. Nous sommes présentement en train de nous familiariser au processus de boutique en ligne. Par ailleurs, en raison de notre dépendance à de tierce parties pour la production de nos Produits, ils se peut que certains délais soient dorénavant hors de notre contrôle.
Cependant, advenant que nous n’avons pas encore livrer et/ou transférer le Produit dans le mois suivant l’Achat, l’Acheteur peut demander d’être remboursé pour son Achat.

iii. Quand vous devenez responsable du Produit

Le Produit sera votre responsabilité à partir du moment qu’il est livré et/ou transmis à l’adresse civique et/ou destinataire qui nous a été transmis ou indiqué.

iv. Quand le produit vous appartient

Le Produit appartient à l’Acheteur à partir du moment que nous recevons le paiement complet pour celui-ci, incluant tout frais de livraison applicable.

v. Taxes et droits de douanes

L’Acheteur est responsable de payer tous les taxes et droits de douanes applicables. Veuillez communiquer avec votre bureau de douanes locales pour vous informer de ceux-ci avant de placer votre commande avec nous.

vi. Règlements et lois internationales sur l’importation d’œuvres d’art

Vous devez vous conformer aux lois et règlementations applicables du pays auxquels vous nous demandez de faire livrer l’Achat et/ou le Produit. Il est votre responsabilité de vous assurer que les Produits peuvent légalement être importés. Nous ne serons pas responsables si vous enfreignez des lois et des réglementations.

vii. Taxes

Nous ne chargeons pas présentement des taxes sur ces Produits et/ou Services, mais ceci pourra changer à n’importe quel moment et variera certainement dépendamment du lieu géographique de l’Acheteur.

viii. Mode de paiements acceptés

Nous réservons le droit de refuser certains types de paiement à n’importe quel moment. Cependant, nous acceptons habituellement la plupart des cartes de crédits, PayPal, dépôt direct, et comptant. À l’occasion nous acceptons aussi des paiements par chèque à notre discrétion. Des frais supplémentaires de 50 CAD seront ajoutés à votre montant dû à Artzy Retzo si un chèque ou un autre type de paiement rebondi.

ix. Politique de cancellation

Nous reservons le droit de canceller quelconque Achat à n’importe quel moment sans offrir d’explication. Advenant qu’un paiement partiel ou complet aie déjà été déboursé à Artzy Retzo pour l’Achat annulé, le paiement sera remboursé.

x. Retours et remboursements

Tous les achats sont finaux. Si vous n’êtes pas satisfait avec votre Produit et/ou Service, nous vous invitons à nous contacter afin que l’on puisse en discuter avec vous et tenter de trouver des solutions pour accommoder la situation. Exception : Advenant que la livraison n’ait pas été faite dans le mois suivant l’Achat d’un Produit, l’Acheteur peut demander de canceller l’Achat et d’être remboursé pour celui-ci.

xi. Échange de devise

Advenant que nous accordons un remboursement, nous ne sommes pas responsables des divergences causées par les taux fluctuants d’échange de devises et de frais bancaires.

V. Divers

i. Content Ownership

Notre Site, notre Contenu, nos Produits, nos Services, notre design web, nos fonctions et fonctionnalités sont possédés par nous et protégés par des lois de protection copyright internationals à l’égard de nos propriétés intellectuelles. Vous ne copierez, ni modifierez, ni enlèverez, ni obsècrerez ces éléments. Faire l’Achat d’un de nos Produits ne constitue pas un transfert de copyright! Tenter de copier, modifier, utiliser comme si c’était votre travail, enlever et/ou dissimuler quelconque information ou élément copyright de quelconque Œuvre et/ou Produit dérivé que vous procurez et/ou voyez sur notre Site constitue une violation des droits d’auteurs de la fondatrice de Gigi Retzo sous les lois Canadiennes et Internationales à cet effet.

ii. Exactitude des informations

L’information fournie dans notre Contenu et par le biais de nos Services est offerte en toute bonne foi et pour des fins informatives et par intérêt. Cette information est sujette à changer sans préavis. Nous ne serons pas responsables de l’exactitude, de l’utilité et de l’accessibilité d’information transmise et mise à votre disposition sur nos Sites, dans notre Contenu, par le biais de nos Produits et/ou Services. Nous ne serons pas non plus responsables pour des erreurs ou omission qui peuvent se retrouver dans cette transmission d’information.

iii. Notre droit de faire des changements

Nous réservons le droit d’apporter des changements à nos Modalité d’usage de temps en temps. Si vous continuer à faire usage de nos Sites, Produits et/ou Services vous attestez votre accord avec les ajustements fait à l’Entente. Changements possible et raisons pour ces changements pourraient inclure (mais pas se limiter à) ce qui suit :

Changement dans les lois et règlements;
Changement des types et moyens de paiements acceptés; et
Changement dans notre politique de retour et de remboursement.

iv. Les Clauses demeurent valides même si d’autres sont jugé invalides et/ou illégales

Chaque paragraphe de cette Entente opère séparément. Si un tribunal ou une autorité appropriée décide qu’un d’eux est invalide et ne correspond pas aux lois courantes, les autres demeurent en vigueur.

v. Possibilité d’apporter des variations et amendements

Si l’Entente demeure nébuleuse en tout ou en partie, ou bien si elle n’est pas à votre gout, on vous encourage à communiquer avec nous afin de discuter les éléments qui vous affligent. Nous sommes ouverts à entendre vous commentaires constructifs et à considérer des amendements éventuels à nos politiques de fonctionnement et de confidentialité.

vi. Quelle loi régira en cas de conflits

Advenant qu’une dispute légale surviendrait, la loi qui régira pour cette Entente est celle de la province du Québec au Canada, et toute audience au tribunal devra être fait dans la juridiction de Montréal, Québec, Canada. Ceci dit, nous pensons que votre argent et votre temps (ainsi que le nôtre) est mieux investi ailleurs qu’à une court et sur des avocats. Nous sommes ouverts à discuter et négocier advenant un désaccord. Souvent les discordes sont simplement un manque de compréhensions qui peut être résout en prenant le temps de clarifier et communiquer nos inquiétudes et frustrations. N’hésitez pas de communiquer avec nous, afin que l’on puisse tenter de remédier à vos soucis ou problématiques encourus avant que la situation s’empire inutilement.